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Le 25 Mai 2020 - salle des Fêtes

Conseil municipal

Le Conseil municipal de la Commune de DONVILLE LES BAINS se réunira le :

Lundi 25 mai 2020 à 20 h 00, à la salle des Fêtes.

La séance est ouverte au public et limite l’accès à 40 personnes pour tenir compte des contraintes sanitaires réglementaires.                                                            

 

Ordre du jour :

  1. Installation des conseillers municipaux
  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Election du Maire
  4. Détermination du nombre des Adjoints
  5. Election des Adjoints
  6. Détermination du nombre de Conseillers Municipaux Délégués
  7. Lecture de la charte de l’élu local
  8. Indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
  9. Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
  10. Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du Centre Communal d’action Sociale
  11. Election au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  12. Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Action Sociale : 3 titulaires et 1 suppléant
  13. Election des délégués au Comité National d’Action Sociale : 1 délégué titulaire et 1 délégué agent
  14. Election des délégués au Syndicat Intercommunal du Camping de Donville-Granville : 5 titulaires, 2 suppléants
  15. Election des délégués au Syndicat Mixte d’Assainissement de l’Agglomération Granvillaise : 4 titulaires
  16. Election des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de la Manche (SDEM) : 2 titulaires
  17. Election des délégués au syndicat Intercommunal à vocation unique des Landes et Marais : 2 titulaires
  18. Election des délégués au SMPGA : 4 délégués titulaires
  19. Désignation d’un délégué au syndicat mixte Manche Numérique
  20. Election des membres de la commission d’appel d’offres
  21. Election d’un correspondant défense
  22. Désignation des membres de la commission consultative électorale
  23. Constitution des commissions communales
  24. Convention FDGDON 2020
  25. Personnel : service de la Police - délibération autorisant la création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  26. Personnel : service périscolaire – délibération autorisant la création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  27. Questions diverses